Mentions légales
Informations légales relatives au site frostsnow-port.fr
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société Frostsnow Port, SARL au capital de 20 000 €.
Siège social : 8 boulevard des Martyrs Nantais, 44000 Nantes, France.
SIRET : 790 512 338 00021 — RCS Nantes 790 512 338.
TVA intracommunautaire : FR41 790 512 338.
Téléphone : 02 40 12 55 08 — Email : contact@frostsnow-port.fr.
Frostsnow Port est inscrite au registre des transporteurs, titulaire de la licence de transport intérieur (LOTI) et de l'attestation de capacité professionnelle. Les prestations sont couvertes par une assurance responsabilité contractuelle du déménageur et exécutées selon un contrat conforme aux normes AFNOR NF X50-020.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Yann Le Guern, gérant de la société Frostsnow Port.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logos, mise en page, photographies, marques) est la propriété exclusive de Frostsnow Port ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Frostsnow Port s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les informations tarifaires sont indicatives et confirmées uniquement par un devis nominatif.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Nantes.